Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 14347 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 12201 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 12025 posée par M. Philippe Leroy

    Profession d'ambulancier hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  5. Question n° 0345S posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  6. Question n° 0065G posée par Mme Annie David

    Mouvement des urgentistes à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 12646 posée par M. Marcel Vidal

    Difficultés rencontrées par les services d'urgences des hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  8. Question n° 0421S posée par M. Philippe Madrelle

    Création d'un service de petites urgences sur la rive droite à Bordeaux

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  9. Question n° 10294 posée par M. Guy Fischer

    Situation dramatique des urgences à l'hôpital Edouard-Herriot de Lyon

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  10. Question n° 08120 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fermeture partielle du service des urgences pédiatriques de l'hôpital Necker-Enfants malades (Paris 15e) pendant l'été 2003

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées