Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 05516 posée par M. Claude Huriet

    Evolution de carrière des praticiens hospitalo-universitaires

    Réponse du ministère : Santé et famille

  2. Question n° 03881 posée par M. Claude Huriet

    Médecine du travail: évolution de carrière des praticiens

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  3. Question n° 03419 posée par M. Marc Lauriol

    Activités du secteur privé dans les établissements d'hospitalisation publics: réouverture du délai d'option

    Réponse du ministère : Santé et famille

  4. Question n° 01483 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation du travail hospitalier

    Réponse du ministère : Santé et famille

  5. Question n° 00612 posée par M. Jacques Valade

    Indemnisation des gardes des médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé et famille

  6. Question n° 00266 posée par M. Hubert Martin

    Hôpitaux publics des DOM-TOM: congé légal de 4 mois pour les médecins spécialistes

    Réponse du ministère : Santé et famille