Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 12689 posée par M. Claude Huriet

    Présence d'un médecin radiologue dans certains centres hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 12691 posée par M. Claude Huriet

    Mise en oeuvre d'un service de traitement des urgences dans un établissement de santé

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 12703 posée par M. André Dulait

    Augmentation du forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 12605 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation du forfait hospitalier et réduction du taux directeur budgétaire des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 12606 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des personnes adultes handicapées devant acquitter le forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 12487 posée par M. Michel Mercier

    Opportunité de la suppression de lits moyen séjour en gériatrie

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 12534 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences financières pour les centres hospitaliers de la fin de contrat des assistants associés

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 12535 posée par M. Louis Souvet

    Devenir des faisant fonction d'interne

    Réponse du ministère : Santé publique

  9. Question n° 12347 posée par M. Louis Souvet

    Distribution des médicaments dans les prisons par des infirmiers des centres hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 12120 posée par M. Edouard Le Jeune

    Personnes hospitalisées en service de gériatrie

    Réponse du ministère : Travail