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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
165 questions
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Question n° 12689 posée par M. Claude Huriet
Présence d'un médecin radiologue dans certains centres hospitaliers
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 12691 posée par M. Claude Huriet
Mise en oeuvre d'un service de traitement des urgences dans un établissement de santé
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 12692 posée par M. Claude Huriet
Mise en place progressive du marquage CE pour l'homologation des dispositifs médicaux
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 12703 posée par M. André Dulait
Augmentation du forfait hospitalier
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 12758 posée par M. Nicolas About
Retraite complémentaire des cadres
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 12570 posée par M. Roland du Luart
Revalorisation des prestations sociales
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 12605 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Augmentation du forfait hospitalier et réduction du taux directeur budgétaire des établissements hospitaliers
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 12606 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des personnes adultes handicapées devant acquitter le forfait hospitalier
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 12626 posée par M. Gérard Gaud
Reconnaissance du brevet de technicien en électroradiologie médicale pour l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 12638 posée par M. Michel Moreigne
Transfert de la caisse d'assurance maladie de Guéret à Limoges
Réponse du ministère : Travail