Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

165 questions

  1. Question n° 12689 posée par M. Claude Huriet

    Présence d'un médecin radiologue dans certains centres hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 12691 posée par M. Claude Huriet

    Mise en oeuvre d'un service de traitement des urgences dans un établissement de santé

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 12692 posée par M. Claude Huriet

    Mise en place progressive du marquage CE pour l'homologation des dispositifs médicaux

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 12703 posée par M. André Dulait

    Augmentation du forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 12758 posée par M. Nicolas About

    Retraite complémentaire des cadres

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 12570 posée par M. Roland du Luart

    Revalorisation des prestations sociales

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 12605 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation du forfait hospitalier et réduction du taux directeur budgétaire des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 12606 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des personnes adultes handicapées devant acquitter le forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 12626 posée par M. Gérard Gaud

    Reconnaissance du brevet de technicien en électroradiologie médicale pour l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 12638 posée par M. Michel Moreigne

    Transfert de la caisse d'assurance maladie de Guéret à Limoges

    Réponse du ministère : Travail