Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 11798 posée par M. Jacques Bimbenet

    Reclassement de la profession d'assistant de service social

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 11684 posée par M. Edouard Le Jeune

    Masseurs kinésithérapeutes, rééducateurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 11552 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suites données aux propositions de l'union hospitalière privée

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 11264 posée par M. Henri Belcour

    Homologation du diplôme d'Etat d'assistant de service social au niveau II

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 10796 posée par M. Jean Besson

    Homologation du diplôme d'Etat d'assistant social

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 10489 posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de la réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 09460 posée par M. Philippe Adnot

    Critères d'homologation du diplôme d'assistant de service social

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 09350 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Statut des assistants sociaux

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 09405 posée par M. Edouard Le Jeune

    Masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 08464 posée par M. Jacques Machet

    Statut des secrétaires médicales et médico-sociales

    Réponse du ministère : Solidarité