Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 00116 posée par M. Pierre Laffitte

    Concurrence des structures associatives face aux infirmières libérales

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 01804 posée par M. Paul Souffrin

    Revendications des personnels infirmiers des hôpitaux

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 01871 posée par M. François Mathieu

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 01908 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Statut des infirmières

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 01940 posée par M. Georges Berchet

    Conditions d'admission aux écoles préparant au diplôme d'infirmière

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 0018G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Revendications des infirmières

    Réponse du ministère : Famille

  7. Question n° 01962 posée par M. Louis Mercier

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 01977 posée par M. Henri de Raincourt

    Revalorisation de la profession d'infirmier

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 01985 posée par M. Raymond Poirier

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 01990 posée par M. Albert Voilquin

    Revalorisation du métier d'infirmière

    Réponse du ministère : Solidarité