Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 11552 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suites données aux propositions de l'union hospitalière privée

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 07697 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suites données aux propositions de l'union hospitalière privée

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 06091 posée par M. Paul Souffrin

    Calcul des droits à pension des infirmiers et infirmières

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 05473 posée par M. Jacques Machet

    Nombre insuffisant de diplômées du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmière de salle d'opérations

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 03946 posée par M. Alain Dufaut

    Suppression du grade de surveillant-chef des hôpitaux

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 03664 posée par M. Auguste Cazalet

    Personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière : examens professionnels

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 02634 posée par M. Adrien Gouteyron

    Revalorisation de la profession d'infirmière

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 02432 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Revalorisation de la profession d'infirmière hospitalière

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 02462 posée par M. Amédée Bouquerel

    Frais de scolarisation des élèves infirmières et aides-soignantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 0047G posée par M. André Delelis

    Conditions de travail dans les établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Solidarité