Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 11279 posée par M. Jean Chérioux

    Retraite complémentaire des médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 11167 posée par M. Claude Huriet

    Médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 10707 posée par M. André Boyer

    Remplacement des médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 09917 posée par M. Jean Arthuis

    Nombre de médecins de nationalité étrangère dans les hôpitaux de l'assistance publique

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 04946 posée par M. Claude Huriet

    Situation des internes de santé publique

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 00950 posée par M. Gérard Gaud

    Statut des médecins attachés aux hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 00149 posée par M. Claude Huriet

    Rémunération des médecins des maternités régionales pour les gardes obstétricales

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 06480 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Médecins inspecteurs de la santé: création de postes

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 04388 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Médecins inspecteurs de la santé: création de postes

    Réponse du ministère : Santé