Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 00152 posée par M. Claude Huriet

    Reclassement des personnels d'encadrement des centres de formation des hôpitaux psychiatriques

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 0377S posée par M. Charles Descours

    Statut des physiciens d'hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen

    Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 19542 posée par M. Didier Guillaume

    Situation des médecins diplômés hors Union européenne et exerçant en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 0770G posée par Mme Élisabeth Lamure

    RTT à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  6. Question n° 02536 posée par M. Rémy Pointereau

    Devenir des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 12002 posée par Mme Christine Herzog

    Fonctionnaire territorial hospitalier en arrêt de travail

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques