Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 33216 posée par M. Philippe Machefer

    Agents auxiliaires des hôpitaux: situation en cas de licenciement

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 19987 posée par M. Abel Sempe

    Transfert de lits d'hospitalisation privée d'une maison de santé à une autre

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 00152 posée par M. Claude Huriet

    Reclassement des personnels d'encadrement des centres de formation des hôpitaux psychiatriques

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 00168 posée par M. William Chervy

    Situation budgétaire des établissements hospitaliers de la Creuse

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 11677 posée par M. Serge Vinçon

    Conditions d'admission des praticiens adjoints contractuels

    Réponse du ministère : Santé publique

  6. Question n° 11866 posée par M. Michel Doublet

    Augmentation du nombre de lits de prise en charge des personnes âgées dépendantes dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 11867 posée par M. Michel Doublet

    Création de filières gérontologiques dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 12120 posée par M. Edouard Le Jeune

    Personnes hospitalisées en service de gériatrie

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 12121 posée par M. Edouard Le Jeune

    Services de gériatrie en secteur hospitalier

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 12154 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre les déficits sociaux : application des références médicales aux hôpitaux

    Réponse du ministère : Travail