Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0129A posée par M. Claude Huriet

    Recouvrement des créances hospitalières dues, en particulier, par des ressortissants étrangers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 0095A posée par M. Christian Poncelet

    Tarifs des consultations externes des hôpitaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 0096A posée par M. Christian Poncelet

    Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 0092A posée par M. Roger Husson

    Exonération du forfait journalier pour les personnes handicapées hospitalisées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 0037A posée par M. Claude Huriet

    Réforme des études médicales pour les internes en médecine

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 00384 posée par M. Edouard Bonnefous

    Mesures nécessaires à la protection des populations civiles en temps de crise ou de guerre

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 00306 posée par M. Robert Schwint

    Dépenses hospitalières

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 00254 posée par M. Pierre Gamboa

    Moyens financiers des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé