Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

233 questions

  1. Question n° 27453 posée par M. Yves Détraigne

    Enseignement pour les jeunes Afghanes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 27233 posée par Mme Françoise Gatel

    Représentation paritaire dans intercommunalités

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 24815 posée par M. Hugues Saury

    Remplacement d'un élu démissionnaire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 1827S posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnement des services chargés de l'égalité entre les sexes

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

  5. Question n° 20617 posée par Mme Agnès Canayer

    Parité et exécutif des petites communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  6. Question n° 20662 posée par M. Hervé Maurey

    Parité dans les communes et les établissements publics de coopération intercommunale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  7. Question n° 12398 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Humiliation des femmes en raison de leur tenue vestimentaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  8. Question n° 11829 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Planning familial et sexisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  9. Question n° 11574 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Humiliation des femmes en raison de leur tenue vestimentaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  10. Question n° 10430 posée par M. Roland Courteau

    Mise en scène de la violence à l'égard des femmes dans les programmes de télévision

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations