Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 11552 posée par M. Edouard Le Jeune

Suites données aux propositions de l'union hospitalière privée

Réponse du ministère : Solidarité

13/09/1990
Question n° 07697 posée par M. Edouard Le Jeune

Suites données aux propositions de l'union hospitalière privée

Réponse du ministère : Solidarité

28/12/1989
Question n° 02634 posée par M. Adrien Gouteyron

Revalorisation de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Solidarité

08/12/1988
Question n° 02462 posée par M. Amédée Bouquerel

Frais de scolarisation des élèves infirmières et aides-soignantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1988
Question n° 02253 posée par M. Paul Alduy

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

10/11/1988
Question n° 02103 posée par M. Louis De Catuelan

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Question n° 02108 posée par M. Michel Souplet

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Question n° 02066 posée par M. Albert Vecten

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

27/10/1988
Question n° 02067 posée par M. Rémi Herment

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

27/10/1988
Question n° 02085 posée par M. Jacques Machet

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

27/10/1988