Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 25973 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Infirmiers et moniteurs en psychiatrie: promotion

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26278 posée par M. Léon-Jean Gregory

    Hôpitaux psychiatriques : repas pris par le personnel avec les malades

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26309 posée par M. Jacques Bordeneuve

    Elèves infirmières: prise en compte des stages hospitaliers pour la retraite

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02245 posée par Mme Rolande Perlican

    Conditions défectueuses de fonctionnement du service d'hémodialyse de l'hôpital Broussais

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 27740 posée par M. Serge Boucheny

    Hôpital Boucicaut: situation

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 28474 posée par M. Paul Seramy

    Etablissements hospitaliers: remplacement du personnel en stage de formation

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 02463 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation des manipulateurs- radio de l'assistance publique

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 30141 posée par M. Guy Schmaus

    Gériatrie: difficultés de recrutement du personnel hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 31558 posée par M. Pierre Noe

    Elèves infirmiers: situation

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 32833 posée par M. Maurice Janetti

    Situation du centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu (Var)

    Réponse du ministère : Santé