Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3935 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

2748 questions

  1. Question n° 02162 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une carte médicale d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 25973 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Infirmiers et moniteurs en psychiatrie: promotion

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26013 posée par M. Eugène Bonnet

    Internes des hopitaux régionaux: accès au poste d'adjoint de radiologie

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26095 posée par M. Jean Chérioux

    Loi sur la tarification hospitalière: date de parution des textes d'application

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 26096 posée par M. Jean Chérioux

    Centre hospitalier Sainte Anne: suppression des postes de "médecin résident étranger"

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 26169 posée par M. Jean Colin

    Hôpital de Corbeil: modernisation

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 26268 posée par M. Jean Lecanuet

    Assistantes sociales des hôpitaux: statut

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 26278 posée par M. Léon-Jean Gregory

    Hôpitaux psychiatriques : repas pris par le personnel avec les malades

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 26281 posée par M. André Meric

    Toulouse: revendications des personnels du centre hospitalier régional

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 02203 posée par Mme Rolande Perlican

    Revendications des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé