Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 1569G posée par M. Loïc Hervé

    Coordination des politiques européennes en direction des stations de ski

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  2. Question n° 1570G posée par Mme Sylviane Noël

    Ouverture des stations de ski

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  3. Question n° 19523 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Perspectives de fin d'année pour les stations de ski

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 1552G posée par M. Cédric Vial

    Ouverture des stations de ski

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

  5. Question n° 10049 posée par M. Cyril Pellevat

    Forfaits de ski des salariés des domaines skiables

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  6. Question n° 21317 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des pistes de ski

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 19791 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des pistes de ski

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 17055 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagements d'un domaine skiable

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 15847 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagements d'un domaine skiable

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 09271 posée par M. Jean Louis Masson

    Domaine skiable

    Réponse du Ministère de l'intérieur