Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 1459S posée par M. Michel Berson

    Avenir du centre hospitalier sud francilien d'Évry

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 0476S posée par M. Dominique Leclerc

    Budget des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 04973 posée par Mme Gisèle Printz

    Incidences des restrictions budgétaires des hôpitaux sur la pratique de l'IVG

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 14728 posée par M. Emmanuel Hamel

    Budget hospitalier du département du Rhône

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 14563 posée par M. Alfred Foy

    Budget hospitalier du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 14354 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Centre hospitalier régional universitaire de Limoges

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 12799 posée par M. Gérard Miquel

    Financement et réforme du système hospitalier

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 12647 posée par M. Claude Saunier

    Report de l'augmentation du forfait hospitalier à l'issue du débat avec les partenaires sociaux

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 12534 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences financières pour les centres hospitaliers de la fin de contrat des assistants associés

    Réponse du ministère : Travail