Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

143 questions

Question n° 22992 posée par M. Jacques Fernique

Aides publiques pour les projets photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22671 posée par M. Bruno Belin

Réévaluation du guichet ouvert des installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/05/2021
Pertinence
Question n° 1565S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Transparence des coûts des énergies renouvelables

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1678G posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/02/2021
Pertinence
Question n° 14385 posée par M. Éric Gold

Intégration de la petite hydro-électricité dans la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/02/2020
Pertinence
Question n° 13512 posée par M. Gérard Dériot

Développement de la petite hydroélectricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13246 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Application du principe d'encouragement à la petite hydroélectricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13263 posée par M. Éric Gold

Intégration de la petite hydro-électricité dans la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13094 posée par M. Charles Guené

Soutien à la petite hydro-électricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

14/11/2019
Pertinence
Question n° 10749 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Dispositif pour l'autoconsommation individuelle proposé par Enedis

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/06/2019
Pertinence