Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 18137 posée par M. André Trillard

    Attentes des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05361 posée par M. Marcel Rainaud

    Montant des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20697 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19960 posée par M. Philippe Paul

    Préoccupations des amputés de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18465 posée par M. Jacques Mahéas

    Droit à réparation des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18140 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Application du droit à réparation envers les anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16464 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Retraite du combattant

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14262 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10135 posée par M. André Trillard

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09868 posée par M. Robert Navarro

    Rente mutualiste du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible