Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 14921 posée par Mme Corinne Imbert

    Suspension du financement d'une étude visant à évaluer les effets indésirables sur les femmes porteuses de prothèses mammaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19980 posée par Mme Corinne Imbert

    Prolifération de l'épidémie du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21368 posée par Mme Corinne Imbert

    Traitement phytosanitaire pour l'export de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21848 posée par Mme Corinne Imbert

    Filière boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22394 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0363S posée par Mme Corinne Imbert

    Rupture d'approvisionnement et de stock dans les pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0934S posée par Mme Corinne Imbert

    Arrêt de la fabrication des pompes MiniMed par Medtronic

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13272 posée par Mme Corinne Imbert

    Distribution gratuite de boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17149 posée par Mme Corinne Imbert

    Lutte contre les ambroisies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17150 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible