Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 16491 posée par M. Roger Karoutchi

    Bilan de l'ANRU dans les Hauts de Seine

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19645 posée par M. Jacques Mahéas

    Logement social

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin

    Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20358 posée par M. Denis Badré

    Assujettissement de la TVA aux services rendus par un syndicat de copropriétaires à ses membres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26290 posée par M. Louis Souvet

    Alignement des avantages sociaux des personnels de police vis-à-vis de leurs homologues gendarmes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01018 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Évolution des règles applicables aux arbres en bordure de propriétés

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02437 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la résidence universitaire Jean Zay d'Antony

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06801 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Cession du pôle logement d'Icade

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13446 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Situation de la résidence universitaire d'Antony

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14590 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Situation de la résidence universitaire d'Antony

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne