Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 22992 posée par M. Jacques Fernique

    Aides publiques pour les projets photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22671 posée par M. Bruno Belin

    Réévaluation du guichet ouvert des installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13941 posée par Mme Françoise Cartron

    Autoconsommation de bio-méthane dans les installations de méthanisations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10629 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Méthanisation en Mayenne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0807S posée par M. Pierre Cuypers

    Développement de la méthanisation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09897 posée par M. Maurice Antiste

    Valorisation de la bagasse pour la production d'électricité en Martinique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09982 posée par M. Loïc Hervé

    Politique en matière d'énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09513 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Avenir de la méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09248 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Baisse des ambitions de développement du biogaz dans la programmation pluriannuelle de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08909 posée par M. Didier Mandelli

    Avenir de la filière biogaz

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible