Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi

Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier

Libre pratique du sport par les femmes

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

Radicalisation dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0505G posée par M. Dany Wattebled

Hijab dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Pertinence
Question n° 0506G posée par M. Michel Savin

Hijab dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Pertinence
Question n° 0449G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Diffusion de la coupe du monde féminine de football

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0297G posée par Mme Samantha Cazebonne

Comité national d'éthique dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Laurent Lafon

Vente du Stade de France

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Claude Kern

Prix des places des jeux Olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

09/03/2023
Pertinence
Question n° 0224G posée par M. Laurent Burgoa

Interdiction des courses landaises et camarguaises

Réponse du Ministère de la culture

02/02/2023
Pertinence