Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

188 questions

Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 0597G posée par M. Pierre Hérisson

Candidature d'Annecy aux JO d'hiver

Réponse du Ministère des sports

04/02/2011
Pertinence
Question n° 00509 posée par M. Dominique Bailly

Déficit de cinquante millions d'euros dans le budget du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot

Jeux paralympiques

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/09/2012
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier

Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

Réponse du Ministère des sports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

Héritage des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey

Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04696 posée par Mme Corinne Féret

Financements pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

26/04/2018
Pertinence