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Questions avec réponses

451 questions

1. Question n° 1104S posée par Mme Agnès Evren

   Réseaux sociaux, écrans et santé mentale des jeunes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0976S posée par Mme Dominique Vérien

   Critères d'attribution du label « quartier prioritaire de la ville »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0897S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Tiers-lieux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   02/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0884S posée par Mme Sylviane Noël

   Recrudescence d'occupations illicites de membres se revendiquant de la communauté des gens du voyage en Haute-Savoie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 07881 posée par Mme Marie Mercier

   OnSEXprime.fr

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   20/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 07125 posée par M. Sebastien Pla

   Pour une République qui renoue avec les valeurs de l'universalisme

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   08/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 06924 posée par M. Gérard Lahellec

   Débat parlementaire sur l'expérimentation du service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   25/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06756 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Classement des plaintes des élus suites à des dépôts sauvages et absence de poursuites judiciaires

   Réponse du Ministère de la justice

   18/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 0634S posée par Mme Marie Mercier

   État des lieux de l'accueil collectif des jeunes enfants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   27/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0358G posée par M. Yan Chantrel

    Montée de l'extrême droite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    13/04/2023

    Pertinence