Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
256 questions
-
Question n° 0491G posée par M. Gérard Longuet
Loi de programmation des finances publiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 16720 posée par M. Roger Karoutchi
Réduction nécessaire du coût des agences publiques de l'État
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
-
Question n° 16533 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance du musée du quai Branly
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16536 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16538 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du château de Fontainebleau
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16549 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16559 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance des musées d'Orsay et de l'Orangerie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16653 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance du musée Guimet
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16655 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de moyens du musée du Louvre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16476 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Agence de services et de paiement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence