Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 02218 posée par M. Marcel Lucotte

Compensation pour les transporteurs routiers de la hausse des carburants

Réponse du ministère : Budget

29/07/1993
Pertinence
Question n° 02414 posée par M. Pierre Vallon

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02418 posée par M. Raymond Bouvier

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02423 posée par M. Albert Vecten

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02427 posée par M. Jean Cluzel

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02454 posée par M. Pierre Lacour

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02460 posée par M. Alain Dufaut

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02512 posée par M. Bernard Barraux

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02532 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02562 posée par M. Roland Courteau

Incidence de l'augmentation du gazole sur les transports routiers

Réponse du ministère : Budget

26/08/1993
Pertinence