Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 04513 posée par M. Marc Lauriol

Cessation progressive d'activités des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

27/04/1989
Pertinence
Question n° 04738 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Création progressive d'activité des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

18/05/1989
Pertinence
Question n° 05541 posée par M. Claude Mont

Cessation progressive d'activité des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05676 posée par M. Jean Cluzel

Cessation progressive d'activité des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 12093 posée par M. José Balarello

Harmonisation de traitement des maîtres de l'enseignement privé et de l'enseignement public

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12234 posée par M. Roger Besse

Revalorisation de la fonction enseignante

Réponse du ministère : Éducation

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12307 posée par M. Louis Moinard

Retard dans la revalorisation de la fonction enseignante

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12398 posée par M. Edouard Le Jeune

Revalorisation de la fonction enseignante dans le secteur privé

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12486 posée par M. Yvon Bourges

Revalorisation de la fonction enseignante

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1990
Pertinence
Question n° 12579 posée par M. Franz Duboscq

Revalorisation de la fonction enseignante

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1990
Pertinence