Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 1130G posée par M. Éric Gold

    Remplacement des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20028 posée par M. André Reichardt

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13912 posée par M. Louis Duvernois

    Droits d'inscription universitaires pour les étudiants français et québécois

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02134 posée par M. Philippe Arnaud

    Heures supplémentaires et assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25534 posée par M. Jacques Blanc

    Montant des crédits destinés à l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25536 posée par M. René Beaumont

    Suppressions de postes dans l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25550 posée par M. Gérard Miquel

    Des moyens pour l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25429 posée par M. Daniel Dubois

    Place réservée à l'enseignement agricole privé dans le projet de loi de finances pour 2007

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25501 posée par M. Michel Doublet

    Crédits alloués à l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25387 posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible