Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 1948S posée par Mme Catherine Deroche

    Hiérarchisation des indications d'immunoglobulines humaines polyvalentes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21504 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20367 posée par M. Jean Hingray

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19879 posée par M. Jean-François Rapin

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17150 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17021 posée par M. Gérard Longuet

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible