Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

140 questions

  1. Question n° 0951S posée par M. Didier Marie

    Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06600 posée par Mme Marie Mercier

    Violences sexuelles dans le sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol

    Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03688 posée par Mme Marie Mercier

    Enseignement de la natation auprès des enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03640 posée par M. Yves Détraigne

    Différences entre un maître-nageur sauveteur et une personne titulaire du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02746 posée par M. Claude Kern

    Évolution du décret dit de protection des événements sportifs d'importance majeure

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02013 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs pour la surveillance des piscines et des plages

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02040 posée par M. Thierry Cozic

    Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01002 posée par M. Bruno Belin

    Taux de couverture du sport féminin à la télévision

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00024 posée par M. Bruno Belin

    Activité physique quotidienne dans l'enseignement du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible