Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

211 questions

  1. Question n° 0148S posée par M. Francis Palmero

    Suppression du secteur privé dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0032S posée par M. Louis Jung

    Attribution aux fonctionnaires de la médaille d'honneur du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0409S posée par M. Christian Demuynck

    Aide au retour et à l'installation de jeunes étrangers dans leur pays d'origine

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0439S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Représentation des retraités au conseil d'administration des caisses de retraite

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0443S posée par M. Joseph Ostermann

    Gestion du personnel municipal

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0445S posée par Mme Hélène Luc

    Privatisation de la Société française de production (SFP)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0473S posée par M. Georges Mouly

    Situation des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0544S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de la fermeture de la base aérienne de Limoges-Romanet

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible