Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 13601 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Échec à l'université des titulaires de bacs professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 14196 posée par M. Jean-Yves Roux

    Conditions de recrutement des professeurs de lycée professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 16134 posée par M. Daniel Laurent

    Gestion des ressources humaines dans l'enseignement technique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 16137 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Impacts de la réforme du bac hôtellerie et restauration applicable à la rentrée 2015

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 17396 posée par Mme Corinne Imbert

    Mutations des professeurs de lycée professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 19839 posée par M. André Gattolin

    Transfert des classes professionnelles du lycée Ionesco d'Issy-les-Moulineaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche