Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 07511 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Demande d'ouverture de postes d'enseignants dans les écoles calandretas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 07620 posée par M. François Marc

    Apprentissage du breton à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 07633 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Initiation à la langue bretonne en primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 08859 posée par M. Alain Fauconnier

    Généralisation des conventions entre l'État et les collectivités territoriales en matière de langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 08979 posée par M. Alain Fauconnier

    Agrégation d'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 09049 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré d'occitan-langue d'oc en 2014

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 09405 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Initiation à la langue bretonne en primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 12065 posée par M. Roland Courteau

    Nombre de postes au CAPES d'occitan langue d'oc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 12256 posée par M. Robert Navarro

    Inquiétude des représentants de la fédération des enseignants de langue et culture d'oc concernant le nombre de postes mis aux concours de recrutement des professeurs certifiés en occitan-langue d'oc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 14050 posée par M. Ronan Dantec

    Participation de la commune aux frais de scolarité des élèves scolarisés dans une autre commune pour suivre un enseignement bilingue

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche