Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 23175 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Favoriser la transition énergétique des maraîchers français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 16260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 01356 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Conclusions de la commission Schubert et application provisoire du CETA

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 00605 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pollution aux particules fines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 18395 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Mise en oeuvre de tarifications préférentielles sur voies d'autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 18396 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Augmentation du taux de remplissage des véhicules de transport de marchandises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 18416 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Véhicules éligibles aux tarifications préférentielles sur les voies d'autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 18422 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Définition des véhicules à faibles émissions

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 18423 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Aides à l'acquisition de véhicules à faibles émissions

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie