Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 23750 posée par Mme Colette Mélot

Conséquences des mauvais chiffres du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/10/2016
Question n° 23037 posée par M. Cyril Pellevat

Baisse du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/08/2016
Question n° 22508 posée par M. Luc Carvounas

Conséquences des crues exceptionnelles sur le tourisme en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/06/2016
Question n° 21265 posée par M. Christian Cambon

Fonds commun d'investissement France-Qatar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/04/2016
Question n° 21115 posée par M. Mathieu Darnaud

Développement et modernisation des structures d'accueil touristique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/04/2016
Question n° 18299 posée par M. Daniel Chasseing

Problèmes de la distribution numérique de l'industrie touristique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/10/2015
Question n° 16510 posée par Mme Jacky Deromedi

Insécurité des visiteurs asiatiques en France

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/05/2015
Question n° 0268C posée par Mme Françoise Laborde

Industrie du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/12/2014
Question n° 0269C posée par M. Michel Le Scouarnec

Industrie du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/12/2014
Question n° 0270C posée par M. Joël Labbé

Industrie du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/12/2014