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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
58 questions
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Question n° 23591 posée par M. Alex Türk
Circulation des deux-roues dans les enceintes des gares
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 00295 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Amélioration de la sécurité du transport scolaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 00334 posée par M. Roland Povinelli
Exercice effectif de l'activité de taxi par les titulaires d'une autorisation de stationnement
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 00350 posée par M. Christian Cointat
Permis de conduire des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 00569 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Mise en oeuvre du décret du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 00579 posée par M. Philippe Nachbar
Police de la circulation au pied des canaux
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly
Signalétique sur le réseau autouroutier
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 01900 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Bilan de la circulation routière dans la vallée du Rhône entre le 1er juillet et le 31 août 2012
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 02059 posée par Mme Nathalie Goulet
Durcissement des contrôles sur les engins agricoles
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0218S posée par M. Christian Favier
Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation