Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 20514 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Caractère stratégique du projet ITER

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 12030 posée par M. Francisque Collomb

    Energie d'origine éolienne

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 10459 posée par M. Francisque Collomb

    Production de bioéthanol d'origine céréalière

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 06854 posée par M. Paul Loridant

    Recherches en matière d'énergies renouvelables

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 22497 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultat des études sur le stockage de chaleur

    Réponse du ministère : Recherche

  6. Question n° 10296 posée par M. Jacques Carat

    Géothermie: exploitation et indemnisation

    Réponse du ministère : Recherche

  7. Question n° 09808 posée par M. Stéphane Bonduel

    Mélange essence-méthanol: éventuel carburant

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 02232 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rôle et fonctionnement des six missions prioritaires

    Réponse du ministère : Recherche