Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 23115 posée par M. Jacques Fernique

    Dispositions prévues pour les professionnels des véhicules de collection au sein de zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 22930 posée par Mme Véronique Guillotin

    Véhicules autonomes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 22525 posée par Mme Anne Ventalon

    Surprime « jeune conducteur » appliquée aux jeunes conducteurs malgré leur expérience avec un véhicule sans permis

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 19965 posée par M. François Bonhomme

    Circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 18941 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Verdissement du parc automobile, emploi dans le secteur industriel automobile et pérennité de celui-ci

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 18948 posée par M. Édouard Courtial

    Covoiturage illicite

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  7. Question n° 18442 posée par Mme Pascale Gruny

    Dérogation à l'interdiction de circuler pour les véhicules de collection

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  8. Question n° 18155 posée par M. Yves Détraigne

    Restrictions de circulation pour les véhicules de collection

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  9. Question n° 18168 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Application du décret n° 2020-1138 du 16 septembre 2020 aux voitures de collection

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  10. Question n° 17304 posée par Mme Catherine Dumas

    Pénurie des voitures de location constatée en Corse depuis le début des grandes vacances

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique