Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 1915S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Stratégie de l'État en matière de méthanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 1836S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Installation de panneaux photovoltaïques en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  3. Question n° 1565S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Transparence des coûts des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  4. Question n° 1524S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Soutien à l'énergie hydrogène

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  5. Question n° 1530S posée par M. Hervé Maurey

    Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'infrastructures de production d'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  6. Question n° 1403S posée par M. Laurent Somon

    Délais d'instruction des demandes de création d'unités de méthanisation

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  7. Question n° 0907S posée par M. Marc Laménie

    Organisation territoriale de la distribution publique d'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  8. Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti

    Relance énergétique de la petite hydroélectricité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 0807S posée par M. Pierre Cuypers

    Développement de la méthanisation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  10. Question n° 0478S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Répartition de la fiscalité photovoltaïque

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire