Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

729 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

549 questions

  1. Question n° 1915S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Stratégie de l'État en matière de méthanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 1836S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Installation de panneaux photovoltaïques en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  3. Question n° 1987G posée par M. Jean-François Longeot

    Devenir des contrats photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 1943G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Renégociation des contrats de rachat de l'électricité photovoltaïque

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  5. Question n° 23277 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Remplacement du fioul et du gaz

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 23137 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau pour l'énergie électrique d'origine photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 23035 posée par M. Laurent Somon

    Déploiement des bornes à recharge électrique rapide dans les territoires

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 22985 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Fiscalité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 22992 posée par M. Jacques Fernique

    Aides publiques pour les projets photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  10. Question n° 22671 posée par M. Bruno Belin

    Réévaluation du guichet ouvert des installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique