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Questions avec réponses

391 questions

1. Question n° 25371 posée par M. Yves Détraigne

   Concours de maîtrise d'oeuvre et anonymat

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   18/11/2021
2. Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture

   Réponse du Ministère de la culture

   30/04/2020
3. Question n° 15182 posée par Mme Martine Filleul

   Réforme des écoles d'architecture et de paysage et manque de moyens inhérents

   Réponse du Ministère de la culture

   09/04/2020
4. Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert

   Situation des écoles d'architecture

   Réponse du Ministère de la culture

   12/03/2020
5. Question n° 12171 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Compétences des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   12/09/2019
6. Question n° 10032 posée par Mme Christine Herzog

   Modalités de financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

   Réponse du Ministère de la culture

   11/04/2019
7. Question n° 08732 posée par Mme Christine Herzog

   Modalités de financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

   Réponse du Ministère de la culture

   07/02/2019
8. Question n° 04712 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

   Installation de l'oeuvre de Jeff Koons devant le Palais de Tokyo

   Réponse du Ministère de la culture

   26/04/2018
9. Question n° 03378 posée par M. Hugues Saury

   Recouvrement de la taxe d'aménagement

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   22/02/2018
10. Question n° 24343 posée par M. Patrick Masclet

    Gouvernance des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    15/12/2016