Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 28809 posée par M. Marcel Fortier

    Renouvellement hebdomadaire de l'autorisation de survol de Madagascar

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29754 posée par M. Paul Kauss

    Survol de la Sibérie par Concorde

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29939 posée par M. Jacques Thyraud

    Aéroclubs: monopole des ateliers de réparation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 31773 posée par M. Maurice Janetti

    Aviation légère: mesures

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 31886 posée par M. Pierre Vallon

    Techniciens de l'aviation civile et controleurs aériens: répartition des tâches

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 34380 posée par M. Pierre Vallon

    Situation de la Compagnie Air-Alpes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 34394 posée par M. Pierre Vallon

    Redressement de la compagnie Air-Alpes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 34655 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Postes de pilotage d'avion: emploi de la langue française

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00002 posée par M. Michel Giraud

    Elèves pilotes de ligne: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00056 posée par M. Maurice Janetti

    Situation des élèves pilotes de ligne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne