Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

Politique industrielle européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

23/06/1978
Pertinence
Question n° 00143 posée par M. Michel Giraud

Prévisions de production, de distribution et de consommation d'électricité

Réponse du ministère : Industrie

21/12/1978
Pertinence
Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann

Application de l'arrangement multifibres

Réponse du ministère : Premier ministre

22/02/1979
Pertinence
Question n° 00339 posée par M. Hector Viron

Exploitation des ressources nationales de charbon

Réponse du ministère : Industrie

25/03/1980
Pertinence
Question n° 00451 posée par M. Pierre Vallon

Sauvegarde de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

18/10/1980
Pertinence
Question n° 0058A posée par M. Roland Grimaldi

Crise de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

25/09/1981
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Roland Grimaldi

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Louis Brives

Situation de l'industrie du textile et du cuir dans le Tarn et l'Ariège

Réponse du ministère : Industrie

24/05/1991
Pertinence
Question n° 0014A posée par M. Michel Miroudot

Dégradation de la situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

01/06/1991
Pertinence