Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 00451 posée par M. Pierre Vallon

Sauvegarde de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

18/10/1980
Pertinence
Question n° 00198 posée par M. Pierre Vallon

Mise en place d'une industrie des ateliers flexibles

Réponse du ministère : Industrie

20/06/1981
Pertinence
Question n° 13693 posée par M. Pierre Vallon

Création d'une grande école spécialisée de vendeurs à l'exportation

Réponse du ministère : Industrie

27/10/1983
Pertinence
Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon

Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

24/05/1984
Pertinence
Question n° 19821 posée par M. Pierre Vallon

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

13/02/1992
Pertinence
Question n° 21966 posée par M. Pierre Vallon

Importations de véhicules japonais

Réponse du ministère : Industrie

09/07/1992
Pertinence
Question n° 00344 posée par M. Pierre Vallon

Contribution des retraités à la reconquête du marché intérieur

Réponse du ministère : Industrie

29/04/1993
Pertinence
Question n° 04678 posée par M. Pierre Vallon

Garanties d'approvisionnement en huiles usagées pour les industries

Réponse du ministère : Industrie

03/02/1994
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Pierre Vallon

Réforme des classifications à La Poste et à France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

23/06/1994
Pertinence
Question n° 06982 posée par M. Pierre Vallon

Engagements du groupe Usinor Sacilor

Réponse du ministère : Industrie

30/06/1994
Pertinence