Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon

Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

07/04/1978
Pertinence
Question n° 02449 posée par M. Pierre Vallon

Développement de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

29/03/1979
Pertinence
Question n° 31885 posée par M. Pierre Vallon

Industrie cotonnière: conséquences de l'entrée de la Grèce dans la CEE

Réponse du ministère : Industrie

14/11/1979
Pertinence
Question n° 32143 posée par M. Pierre Vallon

Télématique: place du marché français

Réponse du ministère : Industrie

05/12/1979
Pertinence
Question n° 32144 posée par M. Pierre Vallon

Télématique: concertation sur le plan européen

Réponse du ministère : Industrie

05/12/1979
Pertinence
Question n° 00451 posée par M. Pierre Vallon

Sauvegarde de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

18/10/1980
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Pierre Vallon

Politique gouvernementale envisagée pour l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

09/07/1981
Pertinence
Question n° 0071A posée par M. Pierre Vallon

Politique du Gouvernement dans le domaine de l'industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

06/07/1983
Pertinence
Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon

Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

24/05/1984
Pertinence
Question n° 19821 posée par M. Pierre Vallon

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

13/02/1992
Pertinence