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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 04210 posée par M. Patrice Joly
Baisse des crédits alloués au centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly
Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 08325 posée par M. Patrice Joly
Attaques des épicéas par les scolytes en région Bourgogne-Franche-Comté
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08507 posée par M. Patrice Joly
Encaissement par l'office national des forêts des recettes tirées de ventes de bois des forêts communales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15250 posée par M. Patrice Joly
Réquisitions abusives de masques par l'État aux dépens de la région Bourgogne-Franche-Comté
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly
Conditions sanitaires dans la Nièvre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence