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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 00760 posée par M. Pierre Vallon

    Renouvellement de l'accord multifibres

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02811 posée par M. Pierre Vallon

    Budget 1987: montant des aides à l'informatique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06049 posée par M. Pierre Vallon

    Indemnisation des actionnaires minoritaires d'Usinor et de Sacilor

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10174 posée par M. Pierre Vallon

    Lutte contre le travail clandestin dans le secteur de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19821 posée par M. Pierre Vallon

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21966 posée par M. Pierre Vallon

    Importations de véhicules japonais

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00344 posée par M. Pierre Vallon

    Contribution des retraités à la reconquête du marché intérieur

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04678 posée par M. Pierre Vallon

    Garanties d'approvisionnement en huiles usagées pour les industries

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06778 posée par M. Pierre Vallon

    Réforme des classifications à La Poste et à France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06982 posée par M. Pierre Vallon

    Engagements du groupe Usinor Sacilor

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible