Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 1333G posée par M. Jean-François Longeot

Avenir du groupe Renault

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1291G posée par Mme Françoise Laborde

Plan de relance de l'aéronautique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1240G posée par M. Didier Marie

Contribution du secteur des assurances dans la crise sanitaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1243G posée par M. Rémy Pointereau

Situation de La Poste et e-commerce

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1090G posée par Mme Catherine Dumas

Conséquences des grèves sur les commerces

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

19/12/2019
Pertinence
Question n° 0926G posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Situation de la société Thomas Cook

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0910G posée par M. Pierre Ouzoulias

Fermeture des magasins Conforama

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0897G posée par M. Olivier Léonhardt

Plan social chez Conforama

Réponse du Ministère du travail

19/07/2019
Pertinence
Question n° 0688G posée par Mme Laurence Harribey

Politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

08/03/2019
Pertinence
Question n° 0636G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Taxation des GAFAM

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/02/2019
Pertinence