Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 16029 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation très préoccupante des entreprises vigneronnes indépendantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16075 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des distributeurs-grossistes en boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15428 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des entreprises de transport

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15049 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Orthoptistes libéraux et épidémies

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15082 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Impacts néfastes de la crise sanitaire sur la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15185 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Artisans et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14926 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des paysans pratiquant la vente directe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible